Vaccins Covid: la publication des contrats confirme les mensonges d'État

Contraint et forcé, l'Office fédéral de la santé publique a publié certains des contrats de vaccin Covid passés avec des laboratoires pharmaceutiques durant la crise. Tandis que les médias s'enthousiasment d'une prétendue «transparence totale», on s'interroge sur les zones d'ombre persistantes. En particulier celles qui tendent à confirmer que la stratégie des autorités reposait sur des prétendues vérités qui n'en étaient pas. Pire: les concessions faites aux laboratoires dans le cadre de ces achats sont tout simplement édifiantes.

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Cet article a été rédigé en collaboration avec A. Signa

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Ça y est! Cinq ans après L’Impertinent, les médias traditionnels peuvent enfin empoigner le sujet des contrats entre la Confédération suisse et les laboratoires pharmaceutiques pour le vaccin Covid.

Pour rappel: en août 2022, L'Impertinent était l'un des tout premiers médias à publier les contrats d'accords Covid entre l'Union européenne et les trois principaux laboratoires pharmaceutiques impliqués (Pfizer, Moderna et AstraZeneca) dans leur intégralité, sans caviardage. Ces contrats étaient entrés en notre possession dix mois plus tôt et c'est donc en octobre 2021 que nous les avions fait analyser par un avocat spécialisé, afin de révéler au public les nombreux points problématiques qu'ils comportent.

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(Re)lire notre article: Voici les contrats signés avec les pharmas

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Jeudi, en fin de journée, l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) s'est plié à la décision du Tribunal fédéral et a publié deux des six contrats conclus avec la Suisse pour l'achat de vaccins. Tandis que certains médias se réjouissent de ce qu'ils estiment être «une transparence totale», il est bon de rappeler que l’OFSP s’est cantonné à une application stricte de la décision du Tribunal administratif fédéral en ne retirant le caviardage que pour Moderna et Novavax qui faisaient l’objet de recours. Les autres contrats disponibles sur le site de l’OFSP sont toujours largement caviardés: à savoir ceux de Pfizer, AstraZeneca, Janssen et Curevac.

Pour que deux de ces contrats conclus au nom du peuple suisse soient enfin publiés, il a fallu qu’un citoyen courageux, Rémy Wyssmann, assume seul les frais de recours contre les fabricants et l’administration réticents. Et si vous rêvez de découvrir le reste? Pas de problème: il suffira de recommencer le parcours du combattant, recours après recours, fabricant après fabricant.

Un vaccin «sûr et efficace»

Le 19 décembre 2020, Alain Berset – alors ministre de la santé – s'exprime à la suite de l’autorisation de Pfizer par Swissmedic (Moderna sera autorisé dans la foulée le 12 janvier 2021):

«Le premier vaccin contre le coronavirus a été autorisé par Swissmedic. Il peut désormais être utilisé. C'est une très bonne nouvelle. Ce vaccin est efficace et sûr; il a été soumis à des contrôles aussi rigoureux que n'importe quel autre vaccin avant d'être mis sur le marché chez nous. (…) Cette vaccination n'est pas obligatoire, mais elle est fortement recommandée, et surtout elle est gratuite. Ce vaccin est une étape très importante pour nous tous, pour envisager une sortie de crise. Mais le vaccin ne résout pas tous nos problèmes, parce que nous le savons, il faudra encore beaucoup de temps jusqu'au moment où il y aura suffisamment de personnes vaccinées pour enrayer l’épidémie. (…)»

https://video.wixstatic.com/video/a9f9dc_8e40adcfcb9a45d1b9bbec7961e1f5ce/360p/mp4/file.mp4

Qu’en dit le fabricant? 

Or, comme nous le savons depuis des années, les laboratoires ont clairement indiqué dans leur contrat ne pouvoir assurer la qualité des doses: «L’acheteur reconnaît le caractère urgent des circonstances à l’origine du présent contrat et le fait que le développement d’un vaccin, en particulier dans le cadre d'un calendrier accéléré, comporte des risques, notamment en matière de sécurité et d’efficacité», est-il écrit noir sur blanc dans tous les documents. 

Les mêmes précautions sont prises dans les documents de 2020 (contrat d'accord) et de 2021 et de 2022 (contrats d'achat).

On y lit également: «Les limitations de responsabilité reflètent la répartition des risques entre les parties. Les limitations prévues au présent article 6 resteront en vigueur et s'appliqueront même si l'un des recours limités prévus dans le présent contrat d'achat n'atteint pas son objectif essentiel.»

Malgré ces déclarations noir sur blanc et toujours valables, Swissmedic convertira les autorisations à durée limitée de Moderna en autorisations définitives, le 18 novembre 2023. (À l’exception de celle pour les 6 mois à moins de 5 ans et du vaccin BA.1 dont la souche ne circule plus).

Mensonges d'État?

Au moment de lancer la campagne de vaccination en promouvant un produit comme sûr et efficace, les autorités avaient connaissance de ces éléments. Peut-on alors parler de mensonge caractérisé? Du côté d'Alain Berset, on nous souffle qu'il s'agit de précautions d'usage compréhensibles dans un tel contexte. Or, il est ici question d'une situation réglementairement inédite: les vaccins Covid ont été autorisés sans que les données à long terme soient disponibles, avec des essais cliniques encore en cours au moment de l'administration à la population. Les laboratoires n'ont donc – par définition – pas l'habitude d'ajouter ce genre de précaution à leurs contrats en temps normal.

«Le temps est venu pour la population de demander des comptes»

«Même si c'était le cas, ces précautions ne s'appliquent pas à un produit dont les essais cliniques ne sont pas terminés, sans même que le Parlement ou même la population aient donné leur consentement éclairé, sans même qu'ils aient été ne serait-ce qu'informés, nous explique l'avocat Philippe Kruse, figure de proue des plaintes contre Swissmedic de plusieurs personnes vaccinées qui disent souffrir d'effets secondaires graves. L'argent du contribuable a été dépensé de façon inconsidérée, ajoute-t-il. Il est temps que la population demande des comptes.»

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(Re)lire notre article: Athlètes vaccinés: quand le «sûr et efficace» brise des carrières

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Dans la foulée de ces publications, Philippe Kruse a prévu de donner une conférence de presse la semaine prochaine, pour dévoiler les actions à entreprendre au sujet de ce qu'il estime être «une violation totale des lois fondamentales de base contre l'intérêt du peuple suisse par le gouvernement».

Tous ces éléments viennent mettre à mal un autre point de la déclaration d'Alain Berset du 19 décembre, lorsqu'il déclare que «ce vaccin a été soumis à des contrôles aussi rigoureux que n'importe quel autre vaccin avant d'être mis sur le marché chez nous». Ce n'était tout simplement pas vrai.

Privatisation des profits, socialisation des coûts

«Le contrat de fourniture prévoit que Moderna et l’OFSP collaboreront à l’élaboration d’un plan visant à obtenir l’autorisation réglementaire appropriée, délivrée en procédure d’urgence ou accélérée, pour le vaccin de Moderna, peut-on encore lire dans les contrats. Moderna (ou tout collaborateur désigné par Moderna) déploiera des efforts commercialement raisonnables pour diriger ces activités et obtenir ces autorisations, à condition toutefois que ces efforts n'obligent pas Moderna à mener des études ou des essais cliniques supplémentaires. Néanmoins, l'OFSP prendra en charge tous les coûts liés à l'obtention de toute autorisation réglementaire nécessaire à la distribution du vaccin Moderna en Suisse. Moderna a l'intention de faire en sorte qu'une entité de Moderna soit titulaire de l'autorisation de mise sur le marché du vaccin en Suisse, sauf si la législation locale applicable l'interdit, et de prendre en charge les frais habituels liés à cette autorisation (à l'exclusion, pour éviter toute ambiguïté, des coûts liés à toute étude ou essai clinique supplémentaire exigé par Swissmedic).»

En clair: 

• L’OFSP, donc les citoyens suisses, prend en charge TOUS les coûts liés à l’obtention de l’autorisation de mise sur le marché (AMM) en Suisse.

  
  

• Moderna souhaite que l’une de ses filiales soit le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché en Suisse, sauf si la loi suisse l’interdit. Cela lui permet de garder le contrôle sur la commercialisation et la responsabilité légale du produit.

  
  

• Moderna paiera les coûts habituels liés à la demande d’AMM (par exemple, les frais de dossier), mais pas les coûts d’études ou d’essais cliniques supplémentaires si Swissmedic en exige.

  
  

• La Suisse assume aussi les coûts logistiques, réglementaires ou administratifs locaux (par exemple, traduction des documents, adaptation aux exigences suisses, etc.).

Une prévention qui peut coûter cher

Dans ces contrats, nous apprenons également que l'acheteur (la Suisse ou la Commission européenne) doit assumer une partie du coût financier même si le vaccin n'obtient pas l'approbation réglementaire (Swissmedic pour la Suisse, EMA pour l'UE). Ces montants sont généralement qualifiés de «frais de réservation» ou d'acomptes non intégralement remboursables.

En clair, les contrats sont conçus comme un partage de risque industriel: les gouvernements financent le développement et la montée en puissance de la production en amont, et acceptent contractuellement que si le vaccin n'est jamais approuvé, les sommes déjà investies par les fabricants pour préparer ces doses restent à la charge de l'État.

Dans le cas de Moderna, le contrat d'achat stipule que la Suisse aurait perdu 30% des sommes payées si Swissmedic n'avait pas autorisé le produit. Dans le contrat initial d'août 2020, si le contrat expirait faute d'approbation (date de cessation), le remboursement prévu n'était que de 50% à 62,5% de la valeur des doses non livrées, selon que l'acheteur avait déjà exercé ou non ses droits de réduction.

600 millions à la poubelle

Grâce à cette publication, nous apprenons également que ces achats ont coûté un milliard de francs au peuple suisse. C'est le point qui mobilise le plus l'attention de nos médias de grands chemins. Là encore, nous pourrions rappeler un autre passage de la déclaration d'Alain Berset, qui présentait cette vaccination comme étant «fortement recommandée et surtout gratuite». Le tableau ci-dessous, compilé à l'aide de nos calculs des chiffres à notre disposition, nous apprend cependant que le montant des doses jetées dépasse celui des doses administrées.

Un vaccin qui immunise surtout les laboratoires

Comme L’Impertinent le révélait dans un précédent article, les entreprises pharmaceutiques ne seront pas tenues pour responsables en cas d’effets secondaires de leurs produits. Ce sont les États qui devront dédommager les individus lésés, en Suisse comme en Union européenne.

Les contrats d'achat de vaccins Covid conclus par la Confédération suisse contiennent une disposition que le public ignore généralement: en cas d'effets indésirables graves, c'est l'État – et donc le contribuable – qui assume l'essentiel de la responsabilité financière, et non les fabricants. Les accords signés avec Moderna (août 2020) et Novavax (décembre 2021) prévoient explicitement que la Suisse doit indemniser les entreprises pharmaceutiques contre toute réclamation découlant de l'utilisation de leurs vaccins, y compris en cas de décès, de blessures physiques ou mentales, ou de maladies. Pour ce faire, la Confédération s'est engagée à intégrer les vaccins dans le cadre de la loi fédérale sur les épidémies, permettant aux victimes d'être indemnisées par l'État et non par le fabricant. Les participants aux essais cliniques menés sur territoire suisse relèvent du même régime: leurs éventuels dommages sont également à la charge de l'Acheteur. Les fabricants ne peuvent être tenus responsables, et donc ne bénéficient pas de cette couverture étatique, que dans des cas très restreints: faute intentionnelle, négligence grave ou fraude caractérisée de leur part.

Droit suisse balayé

Ce transfert de responsabilité est d'autant plus frappant qu'il contrevient frontalement au droit suisse ordinaire. La loi fédérale sur la responsabilité du fait des produits (LRFP) du 18 juin 1993 pose en effet un principe clair: le fabricant répond sans faute des dommages causés par ses produits défectueux, et toute convention visant à limiter ou exclure cette responsabilité est nulle de plein droit. Le Tribunal fédéral suisse a confirmé ce cadre dans son arrêt ATF 137 III 226, rappelant qu'«un produit est défectueux lorsqu'il n'offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre». Une définition qui s'applique explicitement aux médicaments, la Suisse n'ayant pas adopté de régime spécifique pour les produits pharmaceutiques. En temps normal, un laboratoire ne peut donc pas s'exonérer contractuellement de sa responsabilité envers les victimes.

Les contrats Covid ont contourné ce cadre par un mécanisme simple: les entreprises pharmaceutiques ont vendu leurs produits en transférant contractuellement le risque juridique et financier à la puissance publique, tout en conservant l'intégralité de leurs revenus. Une exception sans précédent dans l'histoire pharmaceutique suisse, rendue possible par l'urgence pandémique et validée en silence par les autorités compétentes.

Indemnisation des parties Moderna. L'acheteur s'engage à indemniser chacune des parties Moderna, à les défendre et à les dégager de toute responsabilité à l'égard de toutes pertes, responsabilités, réclamations, amendes, dommages-intérêts, coûts et dépenses de quelque nature que ce soit (y compris tous les intérêts, pénalités et frais de justice (calculés sur la base d'une indemnisation intégrale) ainsi que tous les autres frais et dépenses professionnels, et y compris tous les frais liés à l'enquête et à la défense contre toute demande effective ou potentielle réclamation, action ou procédure).

«10.2 Dommages indirects et autres. En aucun cas Moderna (ou ses filiales) ne pourra être tenue responsable envers l'acheteur (ou ses parties liées), que ce soit au titre d'un contrat, d'un délit, d'une négligence, d'une indemnisation, d'un manquement à une obligation légale ou à tout autre titre, pour: (i) tout retard, toute pénalité, toute perte de bénéfices, d'économies prévues, d'activité, de fonds de commerce ou tous frais liés à des services de remplacement; (ii) tout dommage lié à la confiance, y compris les coûts ou dépenses engagés pour évaluer la viabilité de la conclusion du présent contrat ou pour se préparer à son exécution; ou (iii) pour toute autre responsabilité, tout dommage, tout coût, toute pénalité ou toute dépense de quelque nature que ce soit encourus par l'autre partie et de nature indirecte ou consécutive, même en cas d'avis préalable concernant la possibilité de tels dommages.»

«11.4 Clause de non-responsabilité. Moderna et ses sociétés affiliées ne donnent aucune autre garantie, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon, ou concernant les résultats obtenus grâce à l'utilisation de tout produit.»

💡 Pourquoi certains passages des contrats sont-ils en MAJUSCULES?

Ce n’est pas pour crier! En droit américain (qui s’applique au contrat de Moderna), les clauses limitant ou excluant la responsabilité d’une entreprise doivent être bien visibles pour être valables. Les majuscules (ou le gras) servent à attirer l’attention du signataire sur des conditions qui lui sont défavorables. Les majuscules ne signifient donc pas «plus important» dans le sens moral du terme, elles signifient «cette clause vous désavantage et nous devons nous assurer que vous l'avez vue».

Un vaccin plus problématique que les autres?

Vous souvenez-vous des avertissements des autorités et des médias concernant le dosage du vaccin Covid de Moderna, qui était plus de trois fois plus élevé que celui du vaccin de Pfizer? Le Spikevax contient 100 µg d'ARNm par dose (primovaccination), soit plus du triple du Comirnaty de Pfizer/BioNTech (30 µg). Cette différence de dosage était connue depuis fin 2020 et disponible dans les notices et quelques articles à l’international. 

Mais cet élément n’a pas été mis en avant. Il a fallu attendre l’automne 2021 et les réactions des pays nordiques qui se sont mis à restreindre son emploi chez les moins de 30 ans notamment. La France a suivi peu après: «La HAS recommande ainsi, pour la population âgée de moins de 30 ans et dès lors qu'il est disponible, le recours au vaccin Comirnaty® (Pfizer)» déjà en septembre.

«En Suède, 34 cas de myocardites ont été constatés après le vaccin Moderna, sur 1,8 million de doses injectées, soit 0,0019% des vaccinés. Un taux minime, mais supérieur à celui observé pour le vaccin Pfizer (0,0007% de myocardites). Le constat est similaire en Norvège: le pays a recensé 34 cas de myocardites sur 1,5 million d'injections (soit 0,0024%, contre 0,0021% pour Pfizer).» Or, l’OFSP a attendu fin novembre pour «appeler les jeunes à privilégier Pfizer à Moderna» en dessous de 30 ans.

La littérature scientifique a corrélé un taux plus élevé de myocardites/péricardites pour Moderna, en particulier chez les hommes jeunes, comme le révèlent une étude publiée dans le British Medical Journal et l'autre dans JAMA.

L’occasion de remontrer à quoi cela ressemblait au niveau des hospitalisations des 15-39 ans en stationnaire, code principal. (Cliquez pour agrandir)

Selon Swissmedic, sur plus de 11,6 millions de doses de vaccin administrées en Suisse jusqu’au 23 novembre, 238 soupçons de myocardite/péricardite ont été signalés et évalués», affirme le porte-parole Lukas Jaggi. Sur ces 238 cas, 42 sont apparus peu de temps après une administration du vaccin Biontech/Pfizer et 187 après une injection du vaccin Moderna. Dans 9 cas, le type de vaccin n’est pas connu.» Soit 78,5 % des cas chez Moderna.

En résumé, notre Alain Berset national – désormais exilé à Strasbourg, où il est secrétaire général du Conseil de l'Europe – nous aura donné trois fausses informations lors de sa déclaration du 19 décembre 2020:

1. «ce vaccin est efficace et sûr»: il était impossible de le savoir

2. «il a été soumis à des contrôles aussi rigoureux que n'importe quel autre vaccin avant d'être mis sur le marché chez nous»: c'était rigoureusement faux

3. «cette vaccination est gratuite»: c'était trompeur

Pour différencier une erreur d'un mensonge, il faut établir l'intention délibérée de tromper. Au vu de ce qui précède, nous laissons à chacun la liberté de se faire son propre avis.